Conditions générales de vente

Je comprends tout à fait. On garde l’intégralité de votre texte d’origine, mais on l’aère pour que Yoast arrête de voir rouge.

Voici votre texte complet, restructuré avec des phrases plus courtes et des paragraphes segmentés pour une lecture fluide :

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

En vigueur au 02/01/2022

ARTICLE 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») s’appliquent sans restriction ni réserve. Elles concernent l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ») sur le site https://www.team-optic.fr.

Le site propose à la vente des Produits d’Optique-Lunetterie et d’Audition. Le Client doit prendre connaissance des caractéristiques principales (spécifications, illustrations, dimensions) avant de commander. Le choix et l’achat d’un Produit relèvent de sa seule responsabilité.

Les offres s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Ces CGV sont accessibles à tout moment et prévaudront sur tout autre document. Le Client les accepte en cochant la case prévue lors de la commande en ligne.

Identification du Vendeur :

Société : STG OPTICIENS SARL (TEAM’OPTIC)
Capital : 6000 euros
RCS : STRASBOURG n° 537 933 467
Siège : 3C RUE DU FORT, 67118 GEISPOLSHEIM
Contact : web@team-optic.fr | 03 88 79 43 29
TVA : FR66537933467 | Code NAF 4778A
ADELI/FINESS : 672667615 (ARS Grand-Est)

Zones de livraison :

La vente est ouverte à la France métropolitaine, l’Andorre, la Corse, Monaco et les DOM-TOM. Pour les pays hors France métropolitaine, le Client est l’importateur. Les prix seront calculés hors taxes sur la facture. Les droits de douane ou taxes locales restent à la charge exclusive du Client.

Capacité et prescriptions médicales :

Le Client doit être majeur ou disposer d’une autorisation parentale. Pour les verres correcteurs en France, le Client certifie disposer d’une ordonnance valide :

16 à 42 ans : moins de 5 ans.
Plus de 42 ans : moins de 3 ans.
Moins de 16 ans : moins de 1 an.

TEAM’OPTIC doit recevoir cette prescription pour établir la commande. En cas de perte ou casse urgente, et sans solution médicale, la réfection des lunettes sans ordonnance reste possible. Pour les clients hors France, la législation locale s’applique.

ARTICLE 2 – Prix

Les prix figurent sur le site lors de l’enregistrement de la commande. Ils sont exprimés en Euros, HT et TTC. Le Vendeur tient compte des éventuelles réductions. Ces tarifs sont fermes durant leur validité, mais le Vendeur peut les modifier hors cette période.

Les prix n’incluent pas les frais de traitement, transport et livraison. Ces frais sont calculés avant la commande. Le montant total dû comprend l’ensemble de ces frais. Une facture est remise lors de la livraison.

Les devis gratuits sont valables 1 mois. Le Client accepte le devis en validant sa commande. Toute commande vaut adhésion aux CGV. Le Client peut contacter un opticien TEAM’OPTIC par e-mail ou téléphone avant l’achat. Les prix du site sont valables uniquement pour l’achat en ligne. Ils peuvent différer des prix en magasins physiques.

ARTICLE 3 – Commandes

Article L221-23 du Code de la Consommation :

Le consommateur renvoie les biens au professionnel sous 14 jours après sa décision de rétractation. Il supporte les coûts directs de renvoi, sauf si le professionnel les prend à sa charge. Sa responsabilité n’est engagée qu’en cas de dépréciation des biens par des manipulations non nécessaires.

Modalités de commande :

Le Client sélectionne ses produits dans le panier. Il peut les modifier avant de valider et d’accepter les CGV. Après validation, la commande devient définitive et exige paiement. Cette étape vaut acceptation de l’offre et signature électronique.

TEAM’OPTIC confirmera la commande et l’expédition par courrier électronique. Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles et en stock. En cas d’indisponibilité après validation, le Client est informé par e-mail. Il pourra attendre le réapprovisionnement ou annuler sa commande.

Restrictions :

La vente est valide après paiement intégral. Le Vendeur peut refuser une commande en cas de litige de paiement, doute sur l’identité ou la solvabilité. Les commandes sont destinées à un usage personnel. Au-delà de trois paires, le Vendeur peut refuser la commande pour respecter ses accords fournisseurs ou éviter des blocages douaniers.

ARTICLE 3 Bis – Espace client

Le Client doit créer un compte pour commander. Il s’engage à fournir des informations sincères (état civil, e-mail). Il est responsable de la mise à jour de ses données. Son mot de passe est strictement personnel.

Le Client peut demander sa désinscription par e-mail à web@team-optic.fr. En cas de non-respect des CGV, le site peut suspendre ou fermer le compte après mise en demeure.

ARTICLE 4 – Conditions de paiement

Le paiement est sécurisé et s’effectue par :

Carte bancaire.
Virement bancaire (coordonnées fournies lors de la commande).

Le prix est payable comptant et en totalité le jour de la commande. Les données sont cryptées via le protocole du prestataire bancaire. Le paiement est définitif après encaissement effectif. Le Vendeur ne livre pas les produits sans paiement intégral.

ARTICLE 5 – Livraisons

Les délais moyens sont de 2 jours ouvrables après expédition. La livraison correspond au transfert de la possession physique du produit.

Retards et droits :

Le professionnel doit livrer à la date indiquée ou, à défaut, sous 30 jours maximum. En cas de retard, le Client peut enjoindre le Vendeur de livrer sous un délai supplémentaire raisonnable. Si ce délai n’est pas respecté, il peut résoudre le contrat par écrit.

Le remboursement total doit intervenir sous 14 jours après la dénonciation. Des pénalités s’appliquent en cas de retard de remboursement (10% à 50% selon la durée).

Frais de livraison (France métropolitaine) :

Dès 79€ TTC : Offerts (hors contactologie et audition).
Sous 79€ TTC : Barème Colissimo La Poste.

Frais de retour (France métropolitaine) :

Ils sont supportés par le Vendeur pour l’optique classique. Le Client doit obtenir un « Bon de retour Colissimo » via son Espace Personnel. Pour les autres zones (DOM-TOM, etc.), les frais de retour sont à la charge du Client.

ARTICLE 6 – Transfert de propriété

Le transfert de propriété intervient après le paiement complet du prix, peu importe la date de livraison.

ARTICLE 7 – Droit de rétractation

Le Client dispose de 14 jours pour se rétracter. Le remboursement inclut les frais de livraison standard. Les retours doivent être en parfait état, complets, avec facture et Feuille de Soins originales.

Exclusions du droit de rétractation :

Produits commandés spécialement ou sur mesure (verres correcteurs).
Lentilles de contact si la boîte est ouverte.
Lentilles de fabrication spéciale (annuelles, RX…).
Lunettes « Ray-Ban Meta ».
Produits devenus impropres à la vente.

ARTICLE 8 – Garanties et Responsabilité

Le Vendeur assure la garantie légale de conformité et celle des vices cachés (Art. L217-4 du Code de la consommation et Art. 1641 du Code Civil). La mise en conformité se fait sans frais pour le Client.

Service Après-Vente (SAV) :

Le Vendeur répare ou remplace le produit après expertise. Le Client doit renvoyer la pièce défectueuse sous 15 jours après l’accord du Vendeur. Les retours doivent se faire avec suivi à l’adresse de Geispolsheim.

Exclusions :

La responsabilité du Vendeur est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence, usure normale ou non-respect de la législation du pays de livraison.

ARTICLE 9 – Données personnelles

La collecte des données est nécessaire à la vente. Elles sont réservées à l’usage interne du Vendeur.

Conservation : 5 ans.
Sécurité : Mesures techniques et organisationnelles en place.
Droits : Accès, modification, suppression ou portabilité via web@team-optic.fr.
Réclamation : Possible auprès de la CNIL.

ARTICLE 10 – Propriété intellectuelle

Le contenu du site est la propriété du Vendeur et de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle est interdite et peut constituer une contrefaçon.

ARTICLE 11 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Seul le texte français fait foi.

ARTICLE 12 – Litiges

Pour toute réclamation, contactez le service clientèle. En cas d’échec, le Client peut saisir le médiateur :

Médiateur du Commerce Coopératif et Associé FCA

77 rue de Lourmel, 75015 Paris | www.mcca-mediation.fr

Est-ce que cette structure vous convient mieux pour votre intégration ? Je peux aussi vous aider à générer une image d’illustration pour votre page « Livraison » si vous le souhaitez.